Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERASPHERULES
BIOEUROPE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92414801
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque CERASPHERULES

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERASPHERULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOEUROPE domicilié(e) 4 Impasse Didier Daurat, Z.I. de Montaudran, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque CERASPHERULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERASPHERULES est expirée depuis le 13 avril 2002.

BIOEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MILLISPHERE , BIOEUROPE , SOLUTAN , BIOECOLIANS , BIOEUROPE , BIOECOLIA


BIOEUROPE Société Anonyme - 4 Impasse Didier Daurat, Z.I. de Montaudran, 31400 TOULOUSE - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Produits chimiques et biochimiques destinés à l'industrie cosmétique, pharmaceutique et alimentaire.Produits cosmétiques, savons, produits de beauté pour la peau, produits anti-solaires et de bronzage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.